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Le maître d’œuvre amiante est le professionnel qui sera en charge des travaux d’un chantier de désamiantage ou de déconstruction d’un bâtiment contenant de l’amiante. Il veille à l’exécution des tâches suivant le programme qui lui est fourni par le maître d’ouvrage, conformément aux termes du contrat de maîtrise d’œuvre qui les lie.
À propos de la maîtrise d’œuvre amiante
La maîtrise d’œuvre amiante (MOA) concerne tous les travaux – préalables, pendant ou post-travaux – relatifs aux opérations de démolition ou de rénovation à mener sur les chantiers qui présentent des risques de contamination à l’amiante. Notamment sur ceux où se trouvent des ouvrages, dont les matériaux constituants, les équipements ou installations contiennent de l’amiante.
Depuis l’interdiction de l’usage et de la vente de l’amiante en 1997, les lois et les réglementations relatifs au diagnostic amiante et à son retrait des immeubles et des constructions qui en contiennent ont fait l’objet de plusieurs corrections. Le décret 2012-639 du 4 mai 2012 a ainsi révisé la procédure de MOA et les démarches de certification des entreprises qui effectuent les travaux relatifs à ce matériau dangereux.
Concernant le diagnostic, il est utile de préciser ici qu’il consiste à mesurer le volume de poussière d’amiante qui pourrait être produit pendant le démantèlement des ouvrages et des matériaux.
Les responsabilités du maître d’œuvre
Le maître d’œuvre amiante aura à suivre plusieurs étapes pour sa mission de désamiantage dans le cadre d’une déconstruction ou d’une rénovation.
En amont, sa première tâche consistera ainsi à détecter la présence d’amiante dans les différentes parties et les divers matériaux, équipements et installations sur le chantier. Les informations recueillies serviront à l’élaboration du DAT (diagnostic avant travaux) incluant un plan de protection contre l’amiante, un DTA (diagnostic technique amiante) et d’un TCE (dossier de consultation de travaux).
Ensuite, il s’attellera à l’établissement de la meilleure manière de procéder aux travaux et du DCE (dossier de consultation des entreprises). En cas de besoin, le maître d’ouvrage peut être mis à contribution pour procéder à la passation des marchés de travaux. À noter que pendant les opérations, le maître d’œuvre sera le premier responsable de la gestion de l’exécution des tâches. Il en assure la réception et se chargera de contrôler leur conformité aux termes du contrat.
À la fin des travaux, le maître d’œuvre établit le RFT (rapport de fin de travaux) et le fait parvenir au maître d’ouvrage. Ce dernier se charge ensuite de procéder à la mise à jour du DTA. Pour les biens qui ont fait l’objet de désamiantage en vue de rénovation, ce dossier devra les accompagner dans leurs changements de propriétaires.